Déposée le 1 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYNCOR DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OSYRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYNCOR DISTRIBUTION domicilié(e) 8 RUE BELLEFONTAINE, 35400 SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 049 883 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYNCOR DISTRIBUTION S.A.R.L. - France.
La marque OSYRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYNCOR DISTRIBUTION S.A.R.L. - 8 RUE BELLEFONTAINE, 35400 SAINT MALO - France - SIREN 348049883
HYNCOR DISTRIBUTION S.A.R.L. - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-45
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42
Inscription le 14 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296994 - Publication au BOPI 2000-03-14
Inscription le 5 décembre 2000 - Concession de licence n°312415 - Publication au BOPI 2000-12-05
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-46
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Désodorisants et parfums d'atmosphère Appareils et instruments électriques de destructions d'odeurs et d'insectes Appareils et instruments non électrique d'odeurs et d'insectes
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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